{"id":63062,"date":"2025-03-27T09:00:00","date_gmt":"2025-03-27T08:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/?p=63062"},"modified":"2025-09-12T19:47:33","modified_gmt":"2025-09-12T17:47:33","slug":"loccupation-illegale-des-territoires-palestiniens","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/en\/2025\/03\/27\/loccupation-illegale-des-territoires-palestiniens\/","title":{"rendered":"L’occupation ill\u00e9gale des territoires palestiniens"},"content":{"rendered":"\n
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Dans son Avis du 19\u00a0juillet 2024, la Cour Internationale de Justice d\u00e9clare ill\u00e9gale la longue occupation par Isra\u00ebl du Territoire palestinien. Elle demande la fin de cette occupation et la r\u00e9paration du pr\u00e9judice caus\u00e9 aux Palestiniens. Les explications \u00e9clairantes de Laurent Baudoin, pour mieux comprendre la nature coloniale de ce conflit.<\/p>\n\n\n\n

Cr\u00e9\u00e9e en 1945 par l\u2019Organisation des Nations-Unies (ONU, successeur de la Soci\u00e9t\u00e9 des Nations) dont elle est l\u2019organe judiciaire, la Cour internationale de Justice (CIJ) a pour double mission de r\u00e9gler les diff\u00e9rends d\u2019ordre juridique qui lui sont soumis par les \u00c9tats membres de l\u2019ONU ; et de donner aux organes principaux de l\u2019ONU des avis consultatifs d\u2019ordre juridique.<\/p>\n\n\n\n

Le 30 d\u00e9cembre 2022, l’Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019ONU a demand\u00e9 \u00e0 la CIJ un Avis consultatif sur les \u00ab cons\u00e9quences juridiques d\u00e9coulant des politiques et des pratiques d\u2019Isra\u00ebl dans les territoires palestiniens occup\u00e9s, y compris \u00e0 J\u00e9rusalem-Est \u00bb. L\u2019Avis, rendu \u00e0 une tr\u00e8s forte majorit\u00e9 des 15 juges, est un \u00ab tremblement de terre juridique \u00bb<\/em> selon la plupart des juristes. Il sera difficile \u00e0 ignorer.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9sum\u00e9 de l\u2019Avis consultatif du 19 juillet 2024[1]<\/strong><\/a><\/strong>

La pr\u00e9sence continue de l\u2019\u00c9tat d\u2019Isra\u00ebl dans le Territoire palestinien occup\u00e9 est illicite et Isra\u00ebl doit :<\/em>
\u2013 mettre fin \u00e0 cette pr\u00e9sence dans les plus brefs d\u00e9lais ;<\/em>
\u2013 cesser imm\u00e9diatement toute nouvelle activit\u00e9 de colonisation et \u00e9vacuer tous les colons du Territoire palestinien occup\u00e9 ;<\/em>
\u2013 r\u00e9parer le pr\u00e9judice caus\u00e9 \u00e0 toutes les personnes physiques ou morales palestiniennes concern\u00e9es.<\/em>

La communaut\u00e9 internationale a elle aussi des obligations :<\/em>
\u2013 les organisations internationales, dont l\u2019ONU, doivent ne pas reconna\u00eetre comme licite la situation d\u00e9coulant de cette pr\u00e9sence illicite de l\u2019\u00c9tat d\u2019Isra\u00ebl ;<\/em>
\u2013 les \u00c9tats membres de l\u2019ONU ont la m\u00eame obligation ; ils ne doivent pas pr\u00eater aide ou assistance au maintien de cette situation ;<\/em>
\u2013 les organes ex\u00e9cutifs de l\u2019ONU doivent prendre les mesures n\u00e9cessaires pour mettre fin dans les plus brefs d\u00e9lais \u00e0 la pr\u00e9sence illicite d\u2019Isra\u00ebl dans le Territoire palestinien occup\u00e9.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Un avis plus \u00e9tendu que pr\u00e9vu<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Si l\u2019annonce de l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 de la colonisation isra\u00e9lienne \u00e9tait attendue, la Cour est all\u00e9e plus loin en jugeant qu\u2019Isra\u00ebl devait \u00e9vacuer tous ses colons, restituer les biens ill\u00e9galement acquis par la force ou, si c\u2019est techniquement impossible, indemniser les personnes civiles ou morales spoli\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

La Cour a pr\u00e9cis\u00e9 plusieurs points de droit<\/strong> qui opposent depuis des ann\u00e9es Isra\u00ebl et ses alli\u00e9s aux d\u00e9fenseurs de la cause palestinienne.<\/p>\n\n\n\n

Elle estime d\u2019abord que la Cisjordanie, J\u00e9rusalem-Est et la bande de Gaza forment \u00ab une seule et m\u00eame entit\u00e9 territoriale dont l\u2019unit\u00e9, la continuit\u00e9 et l\u2019int\u00e9grit\u00e9 doivent \u00eatre pr\u00e9serv\u00e9es et respect\u00e9es \u00bb[2]<\/strong><\/a><\/em>. En cons\u00e9quence, Isra\u00ebl ne peut pas invoquer l\u2019article 51<\/strong> de la Charte de l\u2019ONU relatif \u00e0 la l\u00e9gitime d\u00e9fense, \u00ab qui ne s\u2019applique pas aux territoires occup\u00e9s \u00bb.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Rappelant le principe de non-acquisition de territoire par la force, la Cour pr\u00e9cise qu\u2019une occupation ne peut \u00eatre que temporaire<\/strong>. Elle juge qu\u2019Isra\u00ebl se livre \u00e0 \u00ab l\u2019utilisation abusive persistante de sa position \u00bb <\/em>et \u00e0 des pratiques qui \u00ab \u00e9quivalent \u00e0 une annexion \u00bb. <\/em>Or le caract\u00e8re prolong\u00e9 de l\u2019occupation (57 ans) \u00ab ne peut donner lieu \u00e0 un transfert de souverainet\u00e9 \u00e0 la puissance occupante \u00bb.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Les accords d\u2019Oslo (1993) ne limitent pas les obligations d\u2018Isra\u00ebl<\/strong>, dont celle de g\u00e9rer le territoire occup\u00e9 \u00ab dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de la population locale \u00bb.<\/em> Or Isra\u00ebl \u00ab d\u00e9tourne des ressources naturelles \u00bb, \u00ab ne respecte pas le droit local \u00bb <\/em>et commet des violences injustifi\u00e9es sur les Palestiniens. En exer\u00e7ant \u00ab un contr\u00f4le effectif et durable sur le Territoire palestinien occup\u00e9 \u00bb<\/em>, Isra\u00ebl viole le droit \u00ab inali\u00e9nable \u00bb<\/em> du peuple palestinien \u00e0 l\u2019autod\u00e9termination et \u00e0 \u00ab poursuivre librement son d\u00e9veloppement \u00bb.<\/em><\/p>\n\n\n\n

De plus, la colonisation contrevient \u00e0 l\u2019interdiction du transfert de population<\/strong> d\u2019un territoire vers l\u2019autre, que ce transfert soit forc\u00e9 (prisonniers) ou volontaire (colons) ; la Cour consid\u00e8re en outre qu\u2019il y a \u00ab transfert \u201dforc\u00e9\u201d lorsque les populations concern\u00e9es n\u2019ont d\u2019autre choix que de s\u2019en aller. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Enfin, la Cour affirme qu\u2019Isra\u00ebl viole les droits humains<\/strong> par une \u00ab discrimination syst\u00e9mique fond\u00e9e notamment sur la race, la religion ou l\u2019origine ethnique. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

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Chaumont, octobre 2023<\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n\n\n\n
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Manifestation \u00e0 Paris, mars 2024<\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n

Des droits non n\u00e9gociables<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Pour former son Avis, la Cour s\u2019est appuy\u00e9e sur les textes de base (conventions de La Haye et de Gen\u00e8ve, multiples r\u00e9solutions de l\u2019ONU), et sur l\u2019opinion de 52 \u00c9tats (sauf Isra\u00ebl, hostile \u00e0 la proc\u00e9dure) et d\u2019organisations internationales. Dans son m\u00e9moire pour l\u2019Organisation de la coop\u00e9ration islamique, Monique Chemillier-Gendreau,professeur \u00e9m\u00e9rite de droit public \u00e0 l’Universit\u00e9 Paris-Diderot, estime que \u00ab les Palestiniens ne recouvreront pas leurs droits l\u00e9gitimes \u00e0 travers une n\u00e9gociation bilat\u00e9rale directe avec Isra\u00ebl \u00bb,<\/em> du fait de \u00ab l\u2019in\u00e9galit\u00e9 \u00e9crasante entre les deux parties \u00bb<\/em> et des tentatives r\u00e9currentes d\u2019Isra\u00ebl de \u00ab faire admettre par les Palestiniens des entorses aux droits fondamentaux qu\u2019ils d\u00e9tiennent du droit international \u00bb.<\/em> Or \u00ab les violations massives du droit international ne peuvent pas \u00eatre un objet de n\u00e9gociations \u00bb<\/em>[3]<\/a>. Quant au m\u00e9moire de la France, il estime qu\u2019Isra\u00ebl est coupable de \u00ab violations continues du droit international \u00bb,<\/em> que \u00ab le statut de puissance occupante ne conf\u00e8re rigoureusement aucun titre juridique justifiant une annexion \u00bb<\/em>, que la puissance occupante ne doit pratiquer aucune discrimination (\u00ab Or les Palestiniens n\u2019ont pas les m\u00eames droits que les Isra\u00e9liens. Ils font l\u2019objet, dans ces territoires, d\u2019un statut s\u00e9par\u00e9 \u00bb)<\/em>[4]<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Ayant ainsi dit le droit, la CIJ enjoint les organes ex\u00e9cutifs de l\u2019ONU de prendre les mesures n\u00e9cessaires<\/strong> \u00ab pour mettre fin dans les plus brefs d\u00e9lais \u00e0 la pr\u00e9sence illicite de l\u2019\u00c9tat d\u2019Isra\u00ebl dans le Territoire palestinien occup\u00e9 \u00bb[5]<\/a>.<\/em> Parall\u00e8lement, les \u00c9tats membres de l\u2019ONU \u00ab sont tenus \u00bb<\/em> de ne pas valider les ill\u00e9galit\u00e9s constat\u00e9es<\/strong>. Ils doivent notamment \u00ab faire une distinction, dans leurs \u00e9changes avec Isra\u00ebl, entre le territoire isra\u00e9lien et les territoires occup\u00e9s depuis 1967 \u00bb <\/em>et \u00ab s\u2019assurer qu\u2019Isra\u00ebl respecte le droit international humanitaire \u00bb.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Outre le renforcement des obligations pesant sur les \u00c9tats<\/strong>, cet avis fournit des arguments au mouvement BDS (Boycott, D\u00e9sinvestissements, Sanctions), qui pourra saisir plus efficacement les tribunaux nationaux, notamment pour infraction \u00e0 l\u2019article 2 (relatif au respect des droits humains) de l\u2019Accord d\u2019association Union europ\u00e9enne\/Isra\u00ebl. Plus g\u00e9n\u00e9ralement, il accro\u00eet la pression internationale sur Isra\u00ebl<\/strong>, d\u00e9j\u00e0 vis\u00e9 par une autre proc\u00e9dure dans le cadre de la guerre \u00e0 Gaza depuis octobre 2023[6]<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Laurent Baudoin
Atelier \u00ab Isra\u00ebl-Palestine \u00bb du Groupe d\u2019amiti\u00e9 islamo-chr\u00e9tienne (GAIC)<\/p>\n\n\n\n

Des fiches explicatives \u00e0 consulter pour resituer le contexte historique :
– La d\u00e9claration Balfour de 1917<\/a>
– La loi Etat-Nation de 2018<\/a>
– Les avanc\u00e9es juridiques de BDS<\/a> (boycott\/d\u00e9sinvestissements\/sanctions) 2019-2024<\/p>\n\n\n\n

\n\n\n\n

[1]<\/a> https:\/\/aurdip.org\/avis-consultatif-de-la-cour-internationale-de-justice-du-19-juillet-2024<\/a><\/p>\n\n\n\n

[2]<\/a> Bien qu\u2019\u00e9vacu\u00e9e en 2005, la bande de Gaza reste juridiquement un territoire occup\u00e9 car Isra\u00ebl y conserve \u00ab la facult\u00e9 d\u2019exercer certaines pr\u00e9rogatives essentielles [\u2026] Cela est encore plus vrai depuis le 7 octobre 2023 \u00bb.<\/em><\/p>\n\n\n\n

[3]<\/a> Plaidoirie sur https:\/\/www.youtube.com\/watch?v=UlXY2ibTRIw<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

[4]<\/a> La plaidoirie du Quai d\u2019Orsay tranche avec la pratique ambigu\u00eb des gouvernements fran\u00e7ais successifs, notamment leur h\u00e9sitation \u00e0 reconna\u00eetre l\u2019\u00c9tat de Palestine (dans ses fronti\u00e8res d\u2019avant juin 1967). Pour obtenir ce texte, \u00e9crire \u00e0 : baudoin-laurent@wanadoo.fr<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

[5]<\/a> D\u00e8s septembre 2024, l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale prend deux d\u00e9cisions majeures (\u00e0 une \u00e9crasante majorit\u00e9 dont la France) : le 10, elle admet l\u2019\u00c9tat de Palestine (reconnu par 147 \u00c9tats mais pas par la France) comme membre \u00e0 part enti\u00e8re ; le 18, elle d\u00e9cide que l\u2019occupation illicite de la Palestine par Isra\u00ebl doit cesser au plus tard dans un an.<\/p>\n\n\n\n

[6]<\/a> Le 29 d\u00e9cembre 2023, l\u2019Afrique du Sud saisit la CIJ contre Isra\u00ebl pour violation de la Convention pour la pr\u00e9vention et la r\u00e9pression du crime de g\u00e9nocide dans la bande de Gaza. Avant de statuer sur le fond, la Cour prend deux mesures d\u2019urgence : le 26 janvier 2024, elle reconna\u00eet un \u00ab risque s\u00e9rieux de g\u00e9nocide \u00bb et exige qu\u2019Isra\u00ebl fasse tout pour l\u2019\u00e9viter ; le 24 mai, elle exige qu\u2019Isra\u00ebl mette fin imm\u00e9diatement \u00e0 son offensive militaire (en vain jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent).<\/strong><\/p>\n

Categories<\/span>\u00c0 la Une<\/a> Actualit\u00e9<\/a> Groupe Gaza<\/a> Vie des groupes<\/a><\/div>
Tags<\/div>CIJ Cour internationale de justice<\/a>conflit isra\u00eblo-palestinien<\/a>Isra\u00ebl<\/a>Palestine<\/a>territoires occup\u00e9s<\/a><\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Dans son Avis du 19\u00a0juillet 2024, la Cour Internationale de Justice d\u00e9clare ill\u00e9gale la longue occupation par Isra\u00ebl du Territoire palestinien. Elle demande la fin de cette occupation et la r\u00e9paration du pr\u00e9judice caus\u00e9 aux Palestiniens. Les explications \u00e9clairantes de Laurent Baudoin, pour mieux comprendre la nature coloniale de ce conflit.<\/p>","protected":false},"author":5,"featured_media":59204,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"ghostkit_customizer_options":"","ghostkit_custom_css":"","ghostkit_custom_js_head":"","ghostkit_custom_js_foot":"","ghostkit_typography":"","spt_transcript":"","advanced_seo_description":"","jetpack_seo_html_title":"","jetpack_seo_noindex":false,"_FSMCFIC_featured_image_caption":"","_FSMCFIC_featured_image_nocaption":"","_FSMCFIC_featured_image_hide":"","_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_post_was_ever_published":false},"categories":[43,2,4950,4732],"tags":[4656,4655,779,414,4657],"class_list":["post-63062","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-a-la-une","category-actualite","category-groupe-gaza","category-vie-des-groupes","tag-cij-cour-internationale-de-justice","tag-conflit-israelo-palestinien","tag-israel","tag-palestine","tag-territoires-occupes"],"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/i0.wp.com\/saintmerry-hors-les-murs.com\/wp-content\/uploads\/2024\/12\/IMG_2417-Colonies-israeliennes-en-Palestine.jpg?fit=640%2C480&ssl=1","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/63062","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=63062"}],"version-history":[{"count":16,"href":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/63062\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":63205,"href":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/63062\/revisions\/63205"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/59204"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=63062"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=63062"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/saintmerry-hors-les-murs.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=63062"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}